Vous projetez d’acheter une maison dans un futur plus ou moins proche? Avant de devenir propriétaire, il vous faudra malheureusement en passer par la case « frais de notaire ». Inévitables, les frais de notaire s’avèrent également en bien des cas plus élevés qu’espérés. Les quelques lignes qui vont suivre devraient vous aider à mieux vous y préparer.
Nombreux sont les ménages qui ambitionnent de devenir un jour propriétaires. Ces derniers devront néanmoins, avant de voir leurs rêves se concrétiser, souscrire un crédit hypothécaire visant à financer l’achat en question, mais aussi s’acquitter de frais de notaire plus ou moins onéreux. On vous dit tout sur ces derniers.
Honoraires, droits d’enregistrement et frais de recherches
Mais, au fait, à quoi correspondent ces fameux frais de notaire? Quels sont-ils? Le terme « frais de notaire » englobe en réalité trois différentes notions: les honoraires, les droits d’enregistrement et les frais de recherches. Explications.
Honoraires
Les honoraires sont, en Belgique, soumis à réglementation. Ces derniers ne varieront donc pas d’un notaire à un autre, bien qu’il puisse gonfler ou diminuer en fonction du dossier en tant que tel.
Droits d’enregistrement
Les droits d’enregistrement sont perçus par l’État. Ils s’appliquent dès lors que l’enregistrement d’un acte ou d’un écrit dans un registre s’avère nécessaire (actes notariés, baux, etc.).
Les droits d’enregistrement constituent la majorité des frais. En règle générale, en matière de crédit hypothécaire, ceux-ci se chiffrent, en région wallonne, à 12,5% du bien. Ces frais peuvent néanmoins être réduits dès lors que certaines conditions sont remplies.
Frais de recherches
Avant d’être en mesure de finaliser l’acte d’achat, le notaire se voit contraint de réaliser toute une série de recherches d’ordre cadastral ou urbanistique. Ces frais dépendent de la complexité du dossier et sont donc variables.
À savoir: honoraires et frais de recherches, au contraire des droits d’enregistrement sont dus, et ce même si, pour une raison ou une autre, l’achat ne se concrétise pas.
Pour plus d’informations: www.notaire.be.
